La Commande est valable sous réserve de la disponibilité du contenu ou service numérique sur le Site au jour de la Commande et sous réserve du paiement complet du prix si la commande est payante. 

Le VENDEUR se réserve donc le droit d’annuler une Commande dans le cas où ces conditions ne sont pas remplies. Dans ce cas, si le montant a déjà été réglé, les sommes versées par le CLIENT lui seront remboursées par crédit sur son compte bancaire ou par virement bancaire.

Le CLIENT s’engage à ce que les informations qu’il fournit lors de sa Commande soient valides, exactes et à jour. Il est tenu d’informer le VENDEUR de tout changement qui pourrait affecter le Contrat et les Parties par la suite.

La Commande du CLIENT n’est valable que lorsque celui-ci a suivi l’ensemble du processus décrit ci-dessous.

Le CLIENT n’est pas obligé d’avoir un compte client pour pouvoir finaliser sa commande sur le Site. 

Pour toute question ou réclamation relative au contenu ou service numérique, à la Commande, à l’exécution du Contrat et à la protection des données personnelles, le CLIENT peut contacter le VENDEUR :  support@templatemarket.fr 

Le VENDEUR fera ses meilleurs efforts pour répondre au CLIENT dans les 48h, sur la plage horaire suivante : Lundi au Jeudi de 9h à 18h (hors weekends et jours fériés). 

9.1 Droit de rétractation


Les achats sur le Site sont réservés à une clientèle composée exclusivement de professionnels, qui passent commande pour les besoins et dans le cadre de leur activité professionnelle. Conformément à la loi, le droit de rétractation de 14 (quatorze) jours ne leur est donc pas applicable. Ainsi, le CLIENT (entreprise ou société) ne pourra pas se prévaloir du droit de rétractation après avoir passé Commande sur le Site. La Commande est ferme et définitive, tout comme l’obligation du CLIENT de payer le prix total TTC vis-à-vis du VENDEUR. 

Si des achats réalisés sur le Site sont effectués par une clientèle de particuliers.  

Le droit de rétractation de 14 (quatorze) jours, n’est valable que pour les clients consommateurs ayant souscrit un contrat à distance pour des services et produits payants et sous réserve des exceptions légales listées ci-après. Cela signifie qu’un client professionnel (entreprise ou société) ne peut aucunement se prévaloir du droit de rétractation. 

Si le CLIENT consommateur souhaite exercer son droit de rétractation sans motif, il doit respecter un délai de 14 jours, débutant à des dates différentes en fonction des cas suivants : 

- au lendemain de la Commande pour les contenus et services numériques sans support matériel 

Le CLIENT doit également respecter la procédure suivante : il doit envoyer à l’adresse email du VENDEUR, indiquée à l’article 7 « Contact » soit le formulaire de rétractation complété que le VENDEUR lui aura fourni, soit sa demande de rétractation dénuée d’ambiguïté, en précisant impérativement ses coordonnées (Nom, Prénom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse email) et les références de l’article et de la commande visés par la rétractation. 

Si la demande de rétractation est valide : 

- L’accès au contenu ou service numérique sera désactivé
- Le CLIENT sera remboursé par le VENDEUR du prix de (des) l’article(s) objet de l’annulation, au plus tard dans les 14 jours suivant la validation de la demande de rétractation, sauf retard dûment justifié par le VENDEUR. 

9.2 Exceptions au droit de rétractation


Conformément à la loi, le CLIENT consommateur est averti et reconnaît qu’il perd son droit de rétraction lié à sa Commande lorsque le contenu ou service numérique correspond aux cas listés ci-dessous : 
1° Fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et, si le contrat soumet le consommateur à une obligation de payer, dont l'exécution a commencé avec son accord préalable et exprès et avec la reconnaissance par lui de la perte de son droit de rétractation, lorsque la prestation aura été pleinement exécutée par le professionnel ;
2° Fourniture de produits ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
3° Fourniture de contenus ou services numériques confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
4° Fourniture de produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
5° Fourniture de produits qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;
6° Fourniture de produits qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
7° Fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;
8° Travaux d'entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l'urgence ;
9° Fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
10° Fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications ;
11° Les Contrats conclus lors d'une enchère publique ;
12° Prestations de services d'hébergement, autres que d'hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d'activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ;
13° Fourniture d'un contenu numérique (produit numérique) sans support matériel dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation et, si le contrat soumet le client consommateur à une obligation de payer, lorsque :
a) Il a donné préalablement son consentement exprès pour que l'exécution du contrat commence avant l'expiration du délai de rétractation ; et
b) Il a reconnu qu'il perdra son droit de rétractation ; et
c) Le professionnel a fourni une confirmation de l'accord du consommateur conformément aux dispositions du deuxième l'alinéa de l'article L. 221-13.


Dans l’hypothèse où la Commande d’un contenu ou d’un service numérique correspond à une ou plusieurs des exceptions citées ci-dessus, cela signifie que le droit de rétractation ne sera pas applicable à la Commande du CLIENT. 
Par conséquent, l’engagement contractuel du CLIENT est ferme et définitif, tout comme son obligation de paiement du prix total TTC vis-à-vis du VENDEUR. 



10.1. Prix. 

Le prix affiché sur le Site correspond au prix unitaire du contenu ou service numérique. Le VENDEUR reste en droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, les prix en vigueur sont ceux affichés sur le Site au jour de la Commande.

10.2. Devise & Taxes 

Les prix sont en €uros, présentés Hors Taxes (H.T.) et/ou Toutes Taxes Comprises (T.T.C.). Le CLIENT est tenu au paiement du prix €T.T.C (ou « net de taxe » si le vendeur est sous le régime de la franchise en base de TVA). En cas de commande en dehors de la France métropolitaine, le CLIENT est tenu à toute déclaration auprès des autorités et organismes du pays de destination et au paiement dans le pays de destination de toutes taxes locales applicables, frais et droits de douane, frais de transfert et transaction financière et autres, qui viendraient s’ajouter au prix de la Commande. 

11.1 Paiement du prix.

Le montant de la Commande est payé par le CLIENT en plusieurs fois, comme suit : jusqu'à 3 échéances, dont la 1ère échéance est à payer à la commande puis à intervalle d'un mois chacune. Le CLIENT garantit s’acquitter des paiements fractionnés à chaque échéance indiquée, sans retard de sa part et ce jusqu’au paiement complet des sommes dues. Le CLIENT s’engage à mettre à jour, dès que nécessaire, ses moyens de paiement avant l’échéance prévue du prochain paiement. 

Le CLIENT est tenu au paiement intégral du prix de sa Commande. 

11.2 Mode de paiement. 

Les modes de paiement acceptés par le VENDEUR sont précisés directement sur le Site et au plus tard sur la page de paiement. 
Si le VENDEUR propose comme mode de paiement une solution de paiement en ligne sécurisé (de type stripe, paypal, etc) il informe le CLIENT que les prestations d'encaissement sont assurées par cette solution de paiement en ligne sécurisé. Le CLIENT est invité en conséquence à prendre connaissance des conditions générales de cette solution, dont le nom est mentionné à l’étape de paiement. Il appartient au CLIENT de vérifier l’adéquation des services de paiement proposés par cette solution à leurs besoins. Les informations bancaires du CLIENT sont directement communiquées à la solution pour permettre le paiement sécurisé. 
Dans le cas où le chèque est un moyen de paiement accepté par le Site, certaines restrictions ou conditions (montant minimum, montant maximum, envoi de la copie de la pièce d’identité, etc) peuvent être appliquées au CLIENT et seront dans ce cas indiquées sur le Site.

11.3 Facture.

Le CLIENT reçoit sa facture par e-mail après validation de sa Commande. Chaque facture est réputée avoir été reçue et lue par le CLIENT à la date d’envoi de l’e-mail. 

11.4 Manquement à l’obligation de paiement. 

LE VENDEUR se réserve le droit de suspendre, de résilier ou d’annuler immédiatement une Commande en cas de défaut de paiement ou de paiement partiel des montants, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude du CLIENT. Dans ces cas-là, LE VENDEUR en informera le CLIENT. Les sommes qui auraient été éventuellement déjà versées par le CLIENT ne lui seront pas remboursées (sauf mise en œuvre du droit de rétractation).
Tout retard de paiement dès le jour suivant la date d’échéance du paiement, entraîne de plein droit des pénalités de retard au taux égal à 10,50 % (pourcent) du montant de la facture. Le montant des pénalités est calculé prorata temporis. Une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros, par facture impayée, est également due. En cas de frais de recouvrement réellement engagés supérieurs à cette indemnité forfaitaire, une indemnisation complémentaire sur justificatifs peut être demandée au CLIENT. De plus, en cas de défaut de paiement à l’échéance, il est rappelé que la clause de « réserve de propriété » prévu dans les CGV s’applique de plein droit. 

En cas de manquement de paiement, l’accès à la plateforme de cours sera résolu de plein droit et ce, automatiquement par la plateforme, et vous perdrez l’accès à vos fichiers, mises à jour, et serez passable d’une mise en demeure.

→ Si la carte bancaire du CLIENT arrive à expiration lors d’un plan de paiement, merci de mettre à jour votre carte bancaire via votre compte Thrivecart en cliquant ici.

Il est également possible de mettre à jour les informations de paiements directement via le lien reçu en pied de page des emails Thrivecart via la mention du lien en bleu "Click here to manage your biling details and view your purchase history" :

12.1 Prérequis d’accès

Le CLIENT doit s’assurer, avant de passer Commande qu’il dispose d’une connexion internet, ainsi que des outils, logiciels et toute autre matériel/solution nécessaires à l’accès aux contenus et services numériques pendant toute la durée du Contrat. Le non-respect de ce prérequis ne pourra être considéré comme un motif valable d’annulation ou de résiliation. 
L’accès au contenu ou service numérique peut éventuellement se faire via une plateforme d’hébergement tierce qui n’est ni la propriété, ni sous la responsabilité du VENDEUR. Le CLIENT s’engage à respecter les règles de cette plateforme pendant toute la durée d’accès au contenu et service en ligne. 

12.2. Mode de délivrance

Le contenu ou service numérique est accessible uniquement au format dématérialisé, donc la délivrance est réputée effectuée dès que l’accès dématérialisé est donné au CLIENT au contenu ou service numérique commandé. 
Le CLIENT est responsable des informations qu’il sélectionne ou saisit lors de sa Commande. Donc le VENDEUR ne pourra être tenu responsable d’une erreur ou information fausse de la part du CLIENT, concernant l’accès au contenu ou service numérique.
Le transfert des risques sur le contenu ou service numérique se fait dès que l’accès est donné au CLIENT. L’accès numérique est personnel à destination du CLIENT uniquement. Aucun partage d’accès au service ou contenu numérique n’est autorisé. En cas de manquement du CLIENT, le VENDEUR se réserve le droit d’arrêter l’accès à tout moment et de plein droit. 
Le CLIENT doit contacter le VENDEUR s’il constate un problème technique empêchant l’accès au contenu ou service numérique commandé, afin que ce dernier fasse le nécessaire pour rétablir un accès fonctionnel.

12.3 Délais de délivrance

Le délai de délivrance est indiqué sur le Site ou communiqués par email au CLIENT. Il s’agit d’un délai moyen annoncé, qui dépend des caractéristiques techniques, limites de l’internet et des réseaux de télécommunication.

Les Parties ne pourront être tenues responsables d’un manquement à leurs obligations contractuelles qui résulterait de la survenance d’un cas de force majeure tel que défini par la législation et la jurisprudence. Chacune des Parties pourra demander la résiliation du Contrat de plein droit, si le cas de force majeure se poursuit pendant une durée supérieure à 1 (un) mois, à compter de la notification par lettre recommandée avec avis de réception à l’autre Partie, du cas de force majeure.

Les Parties s’engagent au respect des règles de confidentialité décrites ci-dessous, pendant la durée du Contrat puis pendant encore 5 (cinq) ans après la fin du Contrat :

« Partie Emettrice » désigne la Partie qui communique ses Informations Confidentielles à l’autre Partie. 
« Partie Bénéficiaire » désigne la Partie qui reçoit les Informations Confidentielles de l’autre Partie.

« Informations Confidentielles » désigne toutes les informations relatives à chaque Partie, quel qu’en soit la forme et le support, notamment, les contenus informationnels et multimédia, méthodes, savoir-faire, outils, supports et modèles, documentations, ses informations juridiques, ses conseils, ses conceptions, photographies, les informations de tiers communiquées dans le cadre des contenus et services numériques, les informations portant sur l’inscription « confidentiel » et plus généralement les informations qui par leur nature pourraient causer préjudice à la Partie Emettrice en cas de divulgation non autorisée par la Partie Bénéficiaire. Ceci exclut les informations qui : (1) sont publiques autrement que par la violation du Contrat par la Partie Bénéficiaire ; (2) ont été obtenues ou reçues d’un tiers disposant pleinement du droit de les communiquer ; (3) étaient connues de la Partie Bénéficiaire préalablement à cette divulgation (démontré par des documents écrits antérieurs à cette divulgation) ; (4) sont divulguées par application d’une disposition légale ou réglementaire impérative ou par application d’une décision de justice définitive.

La Partie Bénéficiaire s’engage à :

- Préserver la sécurité et le caractère confidentiel des Informations Confidentielles par la mise en place de mesures au moins égales à celles utilisées pour les siennes ; utiliser les Informations Confidentielles exclusivement pour l’exécution du Contrat ;
- Ne pas divulguer ces Informations Confidentielles à qui que ce soit, ni d’en faire une quelconque exploitation. Le VENDEUR est néanmoins autorisé par le CLIENT à divulguer les Informations Confidentielles du CLIENT à ses partenaires, fournisseurs, sous-traitants ayant besoin d’y accéder pour l'exercice de leurs missions dans le cadre de l’exécution du Contrat, ainsi que d’exploiter certaines des Informations Confidentielles du CLIENT pour l’envoi de sa newsletter et d’opérations de prospection commerciale sur des contenus et services numériques similaires à ceux commandés par le CLIENT ;
- Restituer les Informations Confidentielles ou les supprimer immédiatement à la demande de la Partie Emettrice dès qu’elles ne sont plus nécessaires aux fins du Contrat, hormis pour les Informations Confidentielles nécessaires à l’envoi de la newsletter et de prospection commerciale du VENDEUR, qui continueront quant à elles à être utilisées à cette fin à moins que le CLIENT ne se désabonne ou demande la suppression de ses données ;
- Aviser la Partie Emettrice dès qu'elle a connaissance d'une violation de l’obligation de confidentialité de la part de toute personne à qui la Partie Bénéficiaire aurait divulgué les Informations Confidentielles. 

Conformément à la réglementation française et européenne en vigueur en la matière, le VENDEUR informe le CLIENT qu’il traite les données à caractère personnel collectées auprès de lui et en partage certaines avec ses partenaires, fournisseurs, sous-traitants, son cabinet d’expertise comptable ainsi que potentiellement ses avocats et l’administration française pour les finalités suivantes : la vente et mise à disposition, le suivi de l’utilisation et la gestion des offres commercialisées ainsi que le suivi juridique, administratif, comptable et la prospection commerciale du VENDEUR notamment l’envoi par email de newsletters et d’offres commerciales. 

Le CLIENT peut exercer ses droits d’information, d’accès, de rectification, de portabilité, d’opposition ou de suppression en adressant sa demande par e-mail à support@templatemarket.fr, en indiquant son nom, prénom, e-mail et adresse, ou encore en cliquant ici par l’intermédiaire du formulaire suivant. Conformément à la réglementation en vigueur. 

Toute demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’une pièce d'identité portant la signature du CLIENT. Il est toutefois rappelé que le droit d’opposition ou à la suppression ne pourra être mis en œuvre en cas de motifs légitimes et impérieux au maintien du traitement des données, tels que notamment pour la fourniture et la gestion des contenus et services numériques au profit du CLIENT, conformément aux CGV. 

Le VENDEUR est autorisé par le CLIENT à se prévaloir de la relation commerciale entretenue entre le CLIENT et lui, dans le cadre de la conduite de ses activités commerciales auprès de ses prospects et clients. Le CLIENT autorise Le VENDEUR à mentionner son identité, son image ainsi qu’une description, des visuels, des vidéos, extraits des contenus et services numériques qu’il a commandés, sur tout type de support et média accessible au public, à titre de référence commerciale ou pour la diffusion de nouvelles offres du VENDEUR. De son côté, le CLIENT est autorisé à en faire de même sous réserve du respect des règles de confidentialité liées aux Informations Confidentielles. 

21.1 Renonciation.

Le fait pour l’une des Parties de ne pas se prévaloir d’une ou plusieurs clause(s) du Contrat ne pourra en aucun cas impliquer la renonciation par cette Partie à s’en prévaloir ultérieurement.

21.2 Nullité.
En cas de nullité d’une des clauses du Contrat il reviendra aux Parties, ou en cas de désaccord, au juge saisi, de lui substituer une clause de même portée produisant, dans la commune intention des Parties, des effets de droit identiques.

21.3 Survie. 
Les clauses sur la garantie, la confidentialité et la propriété du Contrat survivent, par leur nature, à la fin du Contrat pour la durée indiquée au sein de ces clauses.